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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RP DIFFUSIONS
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NORMOTO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NORMOTO
RP DIFFUSIONS, SARL

Numéro de dépôt :
3782535
Date de dépôt :
16/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
NORMOTO de RP DIFFUSIONS

Présentation de la marque NORMOTO

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RP DIFFUSIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NORMOTO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RP DIFFUSIONS domicilié(e) ROUTE DE MIRAMONT-47200 VIRAZEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 964 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RP DIFFUSIONS domicilié(e) ROUTE DE MIRAMONT-47200 VIRAZEIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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RP DIFFUSIONS a également déposé les autres marques suivantes : LUCANE , QINGQI FRANCE , FUNCAR


RP DIFFUSIONS, SARL - ROUTE DE MIRAMONT-47200 VIRAZEIL - France - SIREN 482964608


RP DIFFUSIONS - ROUTE DE MIRAMONT-47200 VIRAZEIL - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Inscription le 3 août 2011 - Rejet total n°555126 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-03

VELOMOTEURS, MOTOS, SCOOTERS, QUADS, CYCLES.